Bonjour, je peux vous aider ?
Discutons !

Posez une question

March 9, 2015

Conseils juridique et social

- Modifiée le March 9, 2015

Transmettre son entreprise à ses salariés

Bonsoir, Pourriez-vous me dire comment dois-je procéder si je souhaite céder mon entreprise à mes salariés ? Surtout en ce qui concerne les réglementations spécifiques et le caractère opportun ou non d'une telle décision. Merci

Icon Utilisateur

Par Lucile

Répondez à cette question

Réponses (1)

March 9, 2015

Par Jean Louis

Bonjour, Vous souhaitez céder à un salarié que vous avez choisi à l'intérieur de votre effectif ou à tous vos salariés ( SCOP ? ) Cordialement

Articles liés

February 10, 2020

Conseils juridique et social

0

CNIL : LES AMENDES AVANT ET APRES LE RGPD

Dans la première partie, nous avons pu constater que l’arrivée du règlement sur la protection des données a donné lieu à une inflation des sanctions. Dans cette deuxième partie, Benjamin s’est p...

January 10, 2020

Conseils juridique et social

0

RGPD : entreprises, qu’est-ce qui vous attend en 2020 ?

Cette nouvelle année signe pour les entreprises et les organisations la fin de la période transitoire accordée par la CNIL pour qu’elles se mettent en conformité. En 2020, l’autorité de régulation pour...

November 7, 2019

Conseils juridique et social

0

Purge des données : le nouveau cauchemar des DSI

Le RGPD, entré en vigueur en mai 2018, modifie en profondeur les exigences liées à la collecte, l’exploitation et le stockage des données personnelles. En effet, L’article 6.5 du règlement dispose que pour fa...

July 11, 2019

Conseils juridique et social

0

Nicolas Sarkozy : Un cérébral qui n’existe que dans l’action

Nicolas Sarkozy. Né le 28 janvier 1955. 22 heures. Paris VERSEAU ASCENDANT VIERGE Verseau ascendant Vierge. Drôle d’alliance entre ces deux signes qui sonnent en /v / et en / r /. « Vrrr », « Vrrr », on enten...

Dernières questions

September 26, 2021

Gestion de la trésorerie

0

Charge

Bonjour, je crée mon entreprise en février 2021, et j ai effectué 1000 EUR de CA en 2021, ma question est la suivante : suis je toujours sujette à l exonération des charges en 2022 ? Est ce que cela dépend du montant du CA ou de la durée ? Puis encore i...

November 13, 2020

Conseils juridique et social

0

First conciergerie avis

Bonjour à tous, J'ai une question à propos des services qui accompagnent les personnes dans la gestion des paperasses: finances, juridiques, factures etc. J'ai fait appel à un service de conciergerie, j'ai eu du mal à en trouver un mais j'ai farfouillé ...

Vous avez un nouveau message